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Règlement intérieur

 

Règlement intérieur du

CLUB DES JEUNES FOOTBALLEURS DU COEUR DE SAINTONGE

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 Préambule

 

            Le FOOTBALL implique le respect des valeurs de base indispensables pour bien évoluer, ainsi qu'un parfait engagement tant individuel que collectif sans faille de tous les membres du club, qu'il s'agisse des joueurs, des éducateurs, des dirigeants. Aussi, l’adhésion de chacun à cette charte, qui s’insère dans le cadre de la notion d'intérêt supérieur  du C.J.F.C.S est un élément fondamental dans le lien qui lie toutes les composantes du club.

 

            Le règlement intérieur du club, comme ses statuts, constitue le contrat écrit qui lie, les uns aux autres, les membres du C.J.F.C.S.

Les deux sont de nature indissociable. Ils déterminent ainsi librement la création de l’association, et précisément pour le règlement intérieur, son fonctionnement, ses dispositions et règles internes. Ils constituent dans leur ensemble le pacte social de l’association.

De part leurs fondements et leurs adoptions, les statuts et les règlements intérieurs sont force de loi  de l’association et ne sont pas amendables.

Ils sont opposables juridiquement à quiconque voudrait y déroger sous quelques formes que se soient à d’autres fins personnelles ou collectives.

En quel cas la responsabilité de leurs auteurs serait alors appréciée et  poursuivie le cas échéant et au cas par cas, au motif d’une violation directe des règles propres de l’association.

 

Le règlement intérieur du club s’applique automatiquement à tous les licenciés par la signature de la licence qui s’apparente de fait au lien d’appartenance du joueur à son club et à l’acceptation totale du présent règlement.  De convention expresse, il est réputé opposable à tous les licenciés et conforme aux statuts du club.

Le règlement intérieur du club, comme son nom l’indique, précise les règles internes du club.

Son application infra-statutaire est constante pour tous ses membres. Il a  par ailleurs valeur primordiale de droit légitime envers des tiers et leur reste opposable en tous les cas.

Le seul fait de signer une licence en faveur du club oblige de droit et sans exception tous les membres du club à se soumettre au règlement intérieur de l’association « C.J.F.C.S »  dans sa totale  intégralité.

 

Une commission de discipline placée sous l'autorité du Président composée d'un dirigeant, d’un éducateur  et d’un joueur sera chargée de veiller au respect par tous, des engagements de ce règlement intérieur.

 

 

Article 1

Le présent règlement intérieur s'applique à tous les membres du club : joueurs de toutes catégories, dirigeants, éducateurs.

Chaque membre du C.J.F.C.S  s'engage à respecter aussi bien à l'intérieur du club qu'à l'extérieur un comportement sportif exemplaire afin de véhiculer la meilleure image possible du club.

 

Article 2

Il doit régner entre tous les membres du club, toutes catégories confondues une franche camaraderie et un sens élevé d'entraide, d'entente s'élevant au-dessus de tout clivage particulier  et dans l'intérêt légitime supérieur du club et le respect mutuel de chacun.

 

Article 3

Les membres du club s'interdisent de parler en leur nom du club dans des lieux publics, de porter des jugements pouvant altérer la bonne image et porter atteinte à d'autres membres du club.

 

Article 4

Tous les membres du club se doivent de respecter les couleurs de leur club et le maillot qui reste un symbole de valeur supérieure et d’unification. Chacun doit se retrouver dans le respect des règles et de la plus noble éthique sportive.

 

Article 5

Les dirigeants sont bénévoles, autour du président du club, organisés par commissions ils restent des animateurs du club et doivent faire de leur mieux en fonction des moyens, et des besoins pour satisfaire à la bonne marche générale du club.

 

Article 6

Les éducateurs sont les responsables directs des joueurs et leurs intermédiaires sportifs auprès des dirigeants.

Tout comme aux dirigeants, il leur est dû déférence, obéissance dans toutes les circonstances où ils exercent leur autorité. Leurs ordres, leurs consignes, leurs directives doivent être, à tout moment, exécutés avec le plus grand souci de bien faire.

 

Article 7

Les joueurs sont tous amateurs, leur engagement au club vaut par la licence de la saison en cours. De ce fait, chaque joueur s'engage à participer à toutes les compétitions officielles ou amicales dans lesquelles le club sera engagé.

 

Article 8

Le Football de compétition, plus on s’élève dans la hiérarchie, exige une assiduité aux entraînements. Cet aspect des choses doit être pris en compte par les éducateurs. Les joueurs sont tous concernés par cette question d’intérêt sportif primordial. Il reste précisé que les absences répétées, non excusées, aux séances programmées pourront entraîner une mise à l’écart des intéressés.

 

Article 9

Chaque joueur démontrera durant les matchs un engagement maximum et aura un comportement exemplaire face à ses adversaires, au corps arbitral, et au public dans le respect absolu des règlements.

Chaque membre est conscient de ce que tout comportement non conforme à une parfaite conduite et susceptible d'avoir des conséquences préjudiciables pour le club, pourra être sanctionné sportivement par le club après l'avis de la commission de discipline qui aura entendu acteur(s) et témoin(s).

 

Article 10

Les membres du club sont assurés de part leur licence et selon des garanties contractuelles pour les catégories dirigeants, joueurs, éducateurs, selon le cahier des charges de la FFF (garantie MNS). Il est clairement indiqué à tous que ces garanties de bases n'englobent pas d'éventuelles indemnités journalières en cas d'accident et d'arrêt de travail.

Il appartient à chacun de se préoccuper de cet aspect soit auprès de l'assurance complémentaire de la licence ou d'une autre compagnie de leur choix. 

 

Article 11

Chaque membre, conscient de l'importance pour son club des actions promotionnelles et médiatiques, s'engage à faire ses meilleurs efforts pour se rendre disponible afin d'assister et ou participer à toutes manifestations promotionnelles du club (FÊTES, TOURNOI DU CLUB, LOTO, Etc...) et opérations publicitaires, commerciales ou sociales pour lesquelles le club serait engagé.

 

Article 12

Chaque membre du club s'engage individuellement et collectivement en matière d'équipement sportif à respecter les dispositions de conventions conclues par le club avec ses partenaires, sponsors, fournisseurs lors des compétitions officielles.

Chacun s'engage également à ne pas développer individuellement ou collectivement une action de nature à y porter atteinte.

La dotation individuelle en équipement sportif peut être variable d'une année sur l'autre et en fonction des moyens, et des besoins du club.

Dans tous les cas elle doit être scrupuleusement conservée par les joueurs et entretenue par chacun. Toute perte d'équipement engendrant une nouvelle dotation sera financée par le joueur lui-même.

 

Article 13

Chaque joueur s'engage à respecter l'hygiène de vie qui s'impose à un sportif de bon niveau, à respecter l'éthique et les valeurs du mouvement sportif et du FOOTBALL en particulier selon les règles de la F.F.F., de la Ligue du Centre Ouest, du District de la Charente Maritime au travers d'une conduite sportive qui évite de porter atteinte aux intérêts et au renom du club, et de ses équipes.

Chaque joueur s'engage en particulier à ne faire aucune consommation de produits interdits dans le cadre du dopage, ainsi qu'à se soumettre aux contrôles tels que prévu par les textes légaux, réglementaires ou fédéraux.

 

Article 14

 

  1. a) La cotisation pour la licence en cours est obligatoire. Cependant, une dérogation peut être accordée à des cas exceptionnels sociaux et particuliers sur la seule proposition du Bureau, ainsi qu'une dérogation de droit aux membres d'honneur du club. Son montant est fixé par l’Assemblée Générale par catégories de : dirigeants, joueurs, éducateurs,Nul ne peut s'y soustraire. Si son montant n'est pas acquitté en temps opportun, et après rappel, le club peut prononcer sans aucune autre forme  la nullité de l'adhésion et ne pas convoquer aux activités l'intéressé(e). Celui-ci n'aura d'autre recours que de s'acquitter du montant de sa cotisation annuelle pour retrouver tous ses droits dans l'association.

 

  1. b) En tout état de cause, en cas de départ du joueur (démission, mutation), et quelle qu'en soit la raison   invoquée, la licence reste due au club. Le montant du millésime de la saison en cours sera réclamé et constituera un préalable opposable à toute demande de changement de club.  
  2. c) Le droit de mutation est offert à titre d’accueil lors de la signature d’un joueur nouveau, cependant un chèque de caution du montant du droit de mutation sera exigé lors de la 
    Le chèque ne sera pas retiré, sauf si le joueur  concerné, devait quitter le club avant le terme de la saison sans motif réellement valable.

 

 

Article 15 : COMMUNICATION

Une bonne communication doit primer entre joueurs et éducateurs, de même avec les dirigeants du club. Des réunions communes pourront être organisées à la demande de tous les intervenants afin de clarifier toutes les situations, de préciser les objectifs et d’avoir dans tous les cas un dialogue constructif et une action porteuse.

 

 Article 16 : CAS PARTICULIER

 

1) En cas de litige, le club peut légitimement demander réparation pour tous préjudices, moral et/ou financier qu’il pourrait subir de la part d’un ses membres.

Cette disposition s’applique notamment par le non-paiement de la cotisation de la saison en cours qui est due à la signature de la licence. 

2) Dans tous les cas particuliers où le club aurait fait l’avance de frais vis-à-vis de membres à l’occasion de circonstances exceptionnelles (fournitures, équipements, prise en charge spéciales matérielles et autres), le club, sur  simples justificatifs pourra demander, avant toute demande de changements de club d’un de ses membres, le remboursement express des sommes complètes qui pourraient lui être dues (Cotisations et frais annexes dont opposition).

 

 

Article 17 : AVIS ET AUTORISATIONS

 

 

Il est important de prévenir l'éducateur ou l’un des membres du Bureau si votre enfant fait l'objet d'un suivi particulier ou nécessite une vigilance accrue (asthme, allergie, souffle au cœur ...)

 

Transport de mineurs : Dans le cadre des déplacements (entrainements, matchs, tournoi et autres sorties) et sous réserve de places disponibles, un éducateur ou un autre parent est susceptible de covoiturer des joueurs. Si vous ne souhaitez pas qu’un autre adulte transporte votre enfant, merci d’en informer les membres du Bureau par courrier.

Publication de photographie et de vidéo : Si vous ne souhaitez pas que soient diffusées, publiées et présentées, à titre gratuit et sans limitation de durée les photographies et/ou vidéos sur lesquelles figurent votre enfant dans le cadre des activités du Groupement, merci d’en informer les membres du Bureau par courrier.

Autorisation médicale : Le CJFCS prendra, le cas échéant, toutes mesures (traitement médical, hospitalisation, intervention chirurgicale, anesthésie, sortie de l'hôpital) rendues nécessaires par l'état d’un joueur, sauf avis contraire de la part des responsables légaux de l’enfant. Dans ce cas, merci d’en informer les membres du Bureau par courrier

 

Article 18

Tous les cas non prévus au présent règlement intérieur seront examinés par le Bureau du club qui décidera des mesures à prendre dans le cadre des statuts et règlements en vigueur.

 

Tous les licenciés du club s’engagent à respecter le Règlement Intérieur

approuvé à  l’Assemblée Générale du 01/07/2022 à Trizay

 

                                                                                              Le Président

                                                                                             



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RÉSULTATS DU WEEK-END

RESULTATS DU WEEK-END

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